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4 articles sélectionnés
Cours de droit de la propriété intellectuelle - Cours de droit
Accueil >> Cours de droit de la propriété intellectuelle
Cours de droit de la propriété intellectuelle
Par coursdedroit le 13 Mars 2015 à 16:40
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le droit de la propriété intellectuelle est un ensemble de règles juridiques visant à protéger les créations d'oeuvres intellectuelles. Ce cours de droit de la propriété intellectuelle se concentrera sur le droit...
Cours de droit bancaire - Cours de droit
Par coursdedroit le 13 Mars 2015 à 19:58
DROIT BANCAIRE
Le droit bancaire a pour objet de régir les activités qui sont exercées à titre habituel par les établissements de crédit. Le droit bancaire est l'ensemble des règles qui régissent les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel.
Le droit bancaire est un droit professionnel, c'est le droit...
Cours de droit bancaire - Cours de droit
Accueil >> Cours de droit bancaire >> Cours de droit bancaire
Cours de droit bancaire
Par coursdedroit dans Cours de droit bancaire le 13 Mars 2015 à 17:31
DROIT BANCAIRE
Le droit bancaire se définit par son objet, c'est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnels.
Introduction
I. ...
Thèmes liés : cours droit commercial fond commerce / cession fonds de commerce droit d'information des salaries / cession de fonds de commerce droit d'opposition / fond de commerce droit cours / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail
Droits des Instruments de paiement et de crédit - Cours de ...
Accueil >> Instrument de paiement et de crédit >> Droits des Instruments de paiement et de crédit
Droits des Instruments de paiement et de crédit
Par coursdedroit dans Instrument de paiement et de crédit le 11 Mars 2015 à 13:12
DROIT DES INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT
Le cours de droit des instruments de paiement et de crédit (IPC) est marqué par l'évolution financières et celle...
Thèmes liés : cession de fonds de commerce droit d'opposition / droit d'enregistrement cession fonds de commerce 2015 / droit d'enregistrement cession fond de commerce / droits d enregistrement cession de fonds de commerce / droit cession d un fond de commerce
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