Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule de tourisme par une societe
→ 55 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Vente aux enchères de véhicules d’occasion - Mercier auto
etc.
Cette variété de véhicules est naturellement accessible à tous les prix et convient à tous les budgets.
Deux salles des ventes à proximité de la métropole lilloise
Salle des ventes de Vendeville (accès par l'autoroute A1)
Propose deux lundi par mois, une vente d'environ 350 véhicules de tourisme, utilitaires légers et dérivés V.P.
à partir 10h30 pour les...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente aux enchere de vehicule de societe / vente vehicule utilitaire occasion / vente d un vehicule de societe
Vente aux enchères de véhicules d’occasion - Mercier auto
etc.
Cette variété de véhicules est naturellement accessible à tous les prix et convient à tous les budgets.
Deux salles des ventes à proximité de la métropole lilloise
Salle des ventes de Vendeville (accès par l'autoroute A1)
Propose deux lundi par mois, une vente d'environ 350 véhicules de tourisme, utilitaires légers et dérivés V.P.
à partir 10h30 pour les...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente aux enchere de vehicule de societe / vente vehicule utilitaire occasion / vente d un vehicule de societe
Vente aux enchères de véhicules d'occasions - Mercier Auto
Sur le blog...
Gagnez du temps avec l'application e-constat !
Le constat est l'une des étapes les plus désagréables à remplir en cas de sinistre. En plus d'être désagréable, il peut s'avérer aussi très long. Lire la suite...
Le rachat de Nokia Here
Après avoir vendu sa filiale téléphonie mobile, Nokia a acté la vente de sa filiale de cartographie Nokia...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente aux enchere de vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente vehicule societe occasion / vente d un vehicule de societe
Vente aux enchères de véhicules d'occasions - Mercier Auto
Sur le blog...
Gagnez du temps avec l'application e-constat !
Le constat est l'une des étapes les plus désagréables à remplir en cas de sinistre. En plus d'être désagréable, il peut s'avérer aussi très long. Lire la suite...
Le rachat de Nokia Here
Après avoir vendu sa filiale téléphonie mobile, Nokia a acté la vente de sa filiale de cartographie Nokia...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente aux enchere de vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente vehicule societe occasion / vente d un vehicule de societe
Vente aux enchères en ligne - Mercier Auto
Inscription en ligne :
ATTENTION : Une empreinte bancaire de 2.000 euros vous sera demandée pour participer à la vente en Live ( 3.000 euros pour les ventes poids-lourds et matériels TP, 5.000 euros pour les ventes de véhicules de prestige ). S'agissant d'une caution 3DSecure il est possible selon votre organisme financier que cette somme soit prélevée avant d'être restituée...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente aux enchere de vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...
PAs de recuperation de TVA pour l achat de vehicule particulier.
Et encore moins si vehicule d occasion..
Ziad
Inscrit le 28 Mai 2008
Messages: 298
ziad a écrit:
PAs de recuperation de TVA pour l achat de vehicule particulier.
C'est pourquoi j'avais bien précisé que ma question portait sur l'achat d'un "véhicule pro" !...
ziad a écrit:
Et encore moins si vehicule d occasion...
Ha bon ? Un...
Site :
http://www.freelance-info.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Le calcul de la cote d'un véhicule automobile - Mercier Auto
Le calcul de la cote d'un véhicule automobile
Le calcul de la cote d'un véhicule automobile
Il est essentiel d'estimer précisément le coût d'un véhicule lors de sa vente.
La cote est un indice fiable pour les vendeurs comme pour les acheteurs.
La cote est la garantie d'une transaction équitable entre le vendeur et l'acheteur.
Voici donc quelques informations sur le calcul de la cote...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / societe de vente de voiture d'occasion
Le calcul de la cote d'un véhicule automobile - Mercier Auto
Il est essentiel d'estimer précisément le coût d'un véhicule lors de sa vente.
La cote est un indice fiable pour les vendeurs comme pour les acheteurs.
La cote est la garantie d'une transaction équitable entre le vendeur et l'acheteur.
Voici donc quelques informations sur le calcul de la cote d'un véhicule automobile.
Cote d'un véhicule : un reflet fiable du marché automobile
Le...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / societe de vente de voiture d'occasion
Véhicules de société : règles comptables et fiscales - Le ...
Voiture de tourisme et véhicules utilitaires : Leur achat ou location longue durée au nom d'une société implique le respect de normes comptables et fiscales strictes. Tout savoir sur la TVA, la Taxe sur les véhicules de société, le plafonnement de la déduction fiscale sur l'amortissement des véhicules les plus chers ...
Deux catégories de véhicules circulent : les véhicules...
Date: 2017-06-29 04:45:51
Site :
http://www.adjuvamus.fr
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'un vehicule de societe a un salarie / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES : Voiture occasion BLAGNAC ...
05 79 86 12 19
Informations
Depuis 1993, Toulouse Enchères automobiles présente un large choix de véhicules d'occasion de tourisme et d'utilitaires, toutes marques, toutes gammes et pour tous les budgets qui sont vendus lors de nos sessions de vente.
Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :
Le contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...
Site :
http://pros.lacentrale.fr
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe
Cession d'une voiture de société à un particulier ...
Lors de la vente de la voiture, vous devez fournir à l'acheteur les documents suivants :
un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une copie de la carte d'identité du gérant de l'entreprise ;
le certificat d'immatriculation (carte grise), barré et comportant la mention « vendu le... » suivie de la date et l'heure de la transaction et la signature du gérant ;
un exemplaire du certificat de cession, l'autre étant à conserver par le vendeur ;
le certificat de situation administrative, dit aussi « de non-gage » ;
un certificat de contrôle technique de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans.
Ensuite, la déclaration de...
Site :
http://www.autogenius.fr
Thèmes liés : facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / achat voiture societe recuperation tva / vente vehicule de societe tva
BTS Tourisme
Le BTS Tourisme forme des professionnels capables d'exercer une activité dans les différents domaines du tourisme et des loisirs ; que ce soit le tourisme d'affaires, le tourisme culturel, le tourisme sportif, le tourisme gastronomique, le tourisme de loisirs, ou encore l'écotourisme, les champs d'applications sont très variés.
BTS Tourisme
Le BTS Tourisme, lancé en septembre 2012,...
Site :
https://www.dimension-bts.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / bon cadeau comite d'entreprise
Salle des ventes de Tours | Alcopa Auction
Salle des ventes de Tours
Vente aux enchères de voitures d'occasion à Tours
Alcopa Auction Tours se situe à Esvres-sur-Indre dans le département d'Indre et Loire (37), région Centre.
Ouverte en 1997, la salle dispose d'une salle des ventes de 2000 m² couverte avec un parking clients de 1.5 hectares.
Fonctionnement des ventes aux enchères publiques de véhicules à Tours
Les ventes aux enchères de véhicules...
Site :
https://www.alcopa-auction.fr
Thèmes liés : vente aux enchere de vehicule de societe / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente vehicule utilitaire occasion
Nos dossiers conseils - Centaure
Pour les voitures de société (voitures de deux places ne disposant pas de points d'ancrage permettant l'utilisation de sièges arrière) ou les véhicules utilitaires, la TVA est déductible sur l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion. Le vendeur doit être assujetti à la TVA (garage, société). En revanche, si la TVA ne figure pas sur la facture ou si le vendeur ne la reverse pas à...
Site :
http://www.centaure.com
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / creer une societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe
Vente voiture occasion, tous types vehicule occasion dans ...
VO62.com
4 raisons de chercher votre véhicule d'occasion sur ce site
Le choix : Notre réseau de professionnels, concessionnaires, agents du Nord-Pas de Calais vous propose en permanence de 400 à 1200 véhicules réactualisés tous les 15 jours.
La diversité : Vous trouverez tous types de véhicule...
Site :
http://vo62.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente vehicule societe occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente vehicule utilitaire occasion / vente d un vehicule de societe
Taxe sur les Véhicules de Sociétés | www.observatoire ...
Accueil » Fiscalité » Taxe sur les Véhicules de Sociétés
Taxe sur les Véhicules de Sociétés
(Mis à jour le 22 février 2017)
Qu'est-ce que la TVS ?
Chaque année, les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent (ou dont elles ont la disposition), et acquitter une taxe annuelle correspondante. Le montant de la taxe sur les véhicules de société (TVS)...
Site :
http://www.observatoire-vehicule-entreprise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / vente vehicule de societe tva / vente vehicule societe de location
transformer une 5 places en voiture société 2 places ...
Bonjour, je cherche une voiture société d'occasion (clio, C3, 207...) mais difficile à trouver un véhicule qui me convient, vu qu'il y a bcp plus de choix parmi les 5 places je me demande s'il est possible de transformer une 5 places en 2 places société, et si ce n'est pas trop couteux. Une personne m'a dit que ça n'était possible qu'avec un véhicule neuf, est-ce vrai ?
Est-ce une...
Date: 2010-03-13 22:01:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / achat voiture societe recuperation tva / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Créer une société de vente d'automobiles d'occasion : Quel ...
par LRT » 18 Juil 2012, 18:34
Bonne initiative à mon avis , malgré mon inexpérience cela est une bonne idée..
je crois savoir que en ce qui concerne la garantie pour une durée de 3 mois par exemple, la Centrale ou autre
societé spécialisée peuvent l'octroyer moyennant une somme de 100 à 150 euros..
Je me permets de vous poser quelques questions sans vouloir abuser de votre gentillesse:
Je souhaite faire le négoce d'achats ventes de voitures de tourismes d'occasion en fin d'année . La structure
juridique serait...
Site :
http://www.forum-pour-entrepreneurs.com
Thèmes liés : creer une societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / achat de voiture de societe d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
le crédit et l'achat d'un véhicule pour une société
Crédit Fiscalité Automobile 2017-12-02T17:14:09+00:00
Le crédit automobile, c'est quoi ?
Le crédit automobile est un financement qui est essentiellement destiné à l'acquisition d'une automobile. On dit alors que le financement est affecté pour l'achat d'un véhicule de tourisme ou d'un véhicule utilitaire.
crédit automobile
Ce financement est réalisé soit par une banque, soit par un...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / financement achat d entreprise
Faut-il encore acheter une voiture diesel neuve en 2017
Partager sur Twitter
En recul de plus de 20 points ces cinq dernières années, la part de marché des voitures particulières à moteur diesel repassera cette année sous la barre symbolique des 50% des immatriculations neuves. Loin de la révolution annoncée par les médias ces dernières semaines, ce recul historique des ventes de voitures particulières à moteur diesel est d'abord un juste...
Site :
http://www.automobile-propre.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d occasion / vente vehicule utilitaire occasion tva
Achat d'un autocar, bus ou minibus d'occasion
Gaby Chariots, une entreprise spécialisée dans la vente de cars, de bus et de minibus
Notre société est entièrement orientée dans la vente d'autocars, autobus et minicars de tous types.
Nous bénéficions d'une expérience de plus 20 ans dans le domaine du transport de personnes ou nous sommes bien implantés et reconnus pour notre réactivité à trouver « le » ou « les » véhicules...
Site :
http://www.gaby-chariots.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier / achat et vente d entreprise
La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou ultérieurement. La durée de détention du bien et la qualité de...
Site :
http://www.montermonentreprise.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / fonction d achat dans l entreprise / prix de vente d une societe / prix d achat d une entreprise / achat et vente d entreprise
Impôt sur les Sociétés (I.S) - Portail marocain de l ...
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
Impôt sur les Sociétés (I.S)
L'impôt sur les sociétés (IS) est le deuxième grand volet de la réforme fiscale, il a été promulgué par la loi 24/86 publiée au B.O. 3873 du 21/1/87. L'IS a remplacé à partir du 21/01/87 l'ancien impôt sur le bénéfice professionnel (IBP).
A- Champ d'application
L'impôt sur les sociétés s'applique sur...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Conditions générales de location et réservation de ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Thèmes liés : processus d achat dans l entreprise / fonction d achat dans l entreprise / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / achat d'un vehicule de societe par un particulier
Location longue durée (LLD) sur véhicules d'occasion très ...
TRANCHE DE PRIX
A propos de nous
L'Agence 123web.fr basée pour la France à Montpellier, est une agence web qui c'est spécialisée depuis des années dans les sites de location longue durée automobile. Elle travaille en collaboration avec de nombreux loueurs indépendants et courtiers dans toute la France. Elle est notamment propriétaire du premier portail indépendant de location longue...
Site :
http://lld-occasion.fr
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente vehicule occasion societe generale / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente vehicule utilitaire occasion / vente vehicule societe occasion
Ramener une voiture belge en france?? - Page : 3 - Import ...
Ramener une voiture belge en france??
Posté le 03/01/2013 à 00:10:21
merci pour toutes tes précisions postées sur ce forum.
Juste une question supplémentaire stp :
j'ai bien compris qu'après achat du véhicule 2 options s'offraient à l'acheteur : soit le remorquer soit le laisser sur place, partir avec les papiers et revenir une fois les formalités d'obtention d'un certificat...
Date: 2014-02-16 20:58:52
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / acheter une voiture de societe d'occasion / vente d'un vehicule de tourisme par une societe
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
2016 : les nouvelles mesures fiscales pour les ...
De nombreuses nouvelles dispositions fiscales sont susceptibles de vous intéresser à titre personnel. Voici un panorama des principales mesures à connaître. Au menu cette année : obligation progressive de déclarer ses revenus par Internet, du nouveau pour les utilisateurs des plateformes web collaboratives, aménagement du crédit d'impôt pour la transition énergétique, assouplissement...
Site :
http://lga-conseil.fr
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer
La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas
Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.
Siège social : Le Palais de la Mer
Avenue Pascal Lota - BP 275
20296...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / achat d une societe / prix de vente d une societe
Comptabilité de l'Entreprise individuelle : taxes ...
Une entreprise individuelle est une entreprise gérée et possédée par une seule personne. Cette forme juridique procure des avantages importants. On abordera dans cet article les modalités d'imposition de l'entreprise individuelle, c'est à dire les charges fiscales selon le régime : réel normal, réel simplifié, ou micro. Ainsi que les charges sociales relatives à l'entrepreneur...
Date: 2017-09-10 20:02:21
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : fiscalite vente entreprise individuelle / achat et vente d entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise / service achat d une entreprise
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-09-08 16:45:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat de voiture de societe d occasion / vente de vehicule de societe d'occasion / ouvrir une societe de vente de voiture d'occasion / societe de vente de voiture d'occasion
Comment Récupérer la TVA Sur Une Voiture? à 100% | Pret ...
Comment Récupérer la TVA Sur Une Voiture? à 100%
... et aussi aéroport, auto-entrepreneur, intracommunautaire, Censi-Bouvard, mobil-home...
La TVA vient alourdir l'addition au restaurant. Mais la taxe en question prend de plus lourdes proportions quand il s'agit de s'en acquitter pour l'achat d'un appartement ou de celui d'un véhicule. Mais dans certaines circonstances il est possible de la...
Site :
http://pret-aide.net
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / achat voiture societe recuperation tva / fonction achat dans l'entreprise pdf / fonction achat dans l'entreprise
La TVA sur les véhicules de société - conseilcarlease.com
La TVA sur les véhicules de société
Définition de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La TVA est un impôt appliqué sur la consommation, payé par le consommateur lui-même à chaque fois qu'il règle un achat sur un bien ou un service. C'est l'organisme qui reçoit le paiement qui reverse la taxe sur la valeur ajoutée à l'État.
Dans la pratique, une entreprise facture de la taxe sur la...
Site :
http://www.conseilcarlease.com
Thèmes liés : location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente vehicule de societe tva / option d'achat d'une entreprise
Dépenses d'entreprise - Canada.ca
Entreprise individuelle et société de personnes
Dépenses d'entreprise
En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.
Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour toute dépense dépend si elle est considérée comme étant une dépense courante ou une dépense en...
Date: 2017-09-10 16:37:29
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / achat de part d'entreprise / contrat d'achat d'actions entreprise / achat et vente d entreprise / fonction achat dans l'entreprise
Le code de Taxe sur la valeur ajoutée TVA - annugate.com
F -Tabacs priser et mâcher .. ...............................DA/Kg
Les tarifs applicables aux produits susvisés sont fixes par la loi de finances.
Art : - 26. - Les règles d'assiette, de liquidation, de recouvrement et de contentieux applicables a la taxe sur la valeur ajoutée sont tendues a la taxe intérieure de consommation.
Art : - 27. - La taxe intérieure de consommation est intégrée...
Site :
http://www.annugate.com
Location avec option d'achat / leasing
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : location avec option d'achat entreprise / location avec option d achat entreprise / option d'achat d'une entreprise / option d achat entreprise / fonction d achat dans l entreprise
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Tweetez
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation fiscales »). La taxe sur la valeur ajoutée qui est une taxe sur le chiffre d'affaires, s'applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou...
Site :
http://www.tifawt.com
Fiscalité des entreprises - Revue fiduciaire
Ventes de marchandises à emporter ou à consommer sur place et fourniture de logements (1)
n'excédant pas 170 000 EUR
Micro-BIC
Régime réel simplifié ou régime réel normal
Supérieur à 170 000 EUR et inférieur ou égal à 789 000 EUR
Régime réel simplifié
Régime réel normal
Supérieur à 789 000 EUR
Régime réel normal
Autres activités commerciales (prestations de services et...
Jean-Marc Bidon et Associés – Jurigroup
Entreprise familiale - 100 personnes - Résolution amiable des difficultés - Commission des chefs des services financiers et des organismes de sécurité sociale et d'assurances chômage (DGFIP - CCSF)
PME familiale depuis plus de 65 ans, nous avons traversé, de 2004 à 2010, une révolution numérique sans précédent. Les banques se désistent les unes après les autres. L'entreprise est...
Site :
http://www.jurigroup.com
Le crédit à la consommation : Cadre juridique, limites et ...
I. LE CADRE JURIDIQUE DU CREDIT A LA CONSOMMATION
Les articles L. 311-1, L. 311-2 et L. 311-3 du Code de la Consommation stipulent :
" Article L. 311-1 Au sens du présent chapitre est considéré comme :
1. Prêteur : Toute personne qui consent des prêts, contrats ou crédits visés à l'article L. 311-2 ;
2. Emprunteur : L'autre partie aux mêmes opérations ;
Article L. 311-2 Les...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d'actions societe immobiliere / achat vente societe location / vente d'actions societe
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Démarrage d'une entreprise d'artisanat et de métiers d'art ...
Démarrage d'une entreprise d'artisanat et de métiers d'art en Ontario
Table des matières
Autres ressources
Introduction
L'industrie des arts et de l'artisanat englobe de nombreuses disciplines et comprend des métiers aussi divers que des sculpteurs, des tisserands, des joailliers et des mécaniciens qui construisent des véhicules originaux. Les entreprises d'artisanat et de métiers d'art...
Site :
http://www.cbo-eco.ca
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / service d'achat dans une entreprise / service achat d'une entreprise / service achat d une entreprise
Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que ...
R F I
Mali » Société » Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que vous devez savoir sur les impôts et taxes au Mali
Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que vous devez savoir sur les impôts et taxes au Mali
18 septembre 2017
Commentaires fermés sur Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que vous devez savoir sur les impôts et taxes au...
Site :
http://maliactu.net
Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / calcul droits d'enregistrement cession de fonds de commerce / droit d'enregistrement cession fonds de commerce 2015 / exoneration droits d'enregistrement cession de fonds de commerce / droit d'enregistrement cession fond de commerce
Bedford (entreprise) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'en 1925, General Motors assemblait ses véhicules utilitaires au Brésil à partir de pièces produites dans ses usines canadiennes , puis les exportait vers la Grande-Bretagne , ce qui leur permettait de bénéficier de la Préférence impériale favorisant les importations issues de l' Empire britannique . Ces véhicules étaient vendus sous la...
Date: 2017-09-10 07:25:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe
technicien en logistique du transport - metiers-quebec.org
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
- 17,42 $/heure (35 hres/sem) en tant que technicien(ne) en gestion de la flotte au sein des grandes entreprises de commerce au détail
- 18,28 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME
- 18,35 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en gestion de...
Date: 2018-06-11 22:30:56
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : difference entre pme et grande entreprise / difference pme et grande entreprise / service ligne commerce electronique pme entreprise / pme contre grande entreprise / pme et grande entreprise
Le crédit bail pour l'achat d'un véhicule de société
Ce tableau est donné à titre indicatif, certains établissements peuvent y ajouter des frais de dossier et des frais de pénalités de sortie.
Il est possible d'interrompre le contrat à tout moment, grâce au tableau des valeurs de rachat intermédiaires fourni par le bailleur. Certains organismes ne donnent pas la possibilité aux locataires de l'interrompre avant une période de 12...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / rachat d'entreprise sans apport / achat d'un vehicule de societe par un particulier / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise