Comment reprendre une entreprise en difficulté

Reprendre une entreprise en difficulté est par nature une opération risquée, mais qui comporte de nombreux avantages. Il n'est pas nécessaire de repartir de zéro pour créer une structure. Les contrats avec les clients et fournisseurs sont déjà en place, et le prix d'achat est souvent faible. Un pari risqué mais qui peut rapporter gros pour les entrepreneurs qui sauront rapidement...

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Site : http://fiches-pratiques.chefdentreprise.com

Thèmes liés : comment reprendre une entreprise en difficulte / reprendre une entreprise en difficulte / offre de reprise d'une entreprise en difficulte / reprise d'entreprise en difficulte / reprise d une entreprise en difficulte

Café du Prêt - Prêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions ...

Prêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions Pour Chômeurs

Contrairement à ce que beaucoup pensent, emprunter en étant chômeurs pour un besoin d'argent urgent est possible. Que ce soit pour s'équiper en électroménager essentiel pour la qualité de vie ou en mobilier indispensable au confort de base, la caisse d'allocations familiales octroie des prêts jusqu'à 80 % du montant à...

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Site : http://cafedupret.fr

vente d'un fond de commerce (Toulouse 31 Haute-Garonne) à ...

vente d'un fond de commerce

vente d'un fond de commerce

Prix : 150 000 EUR

je vend un fond de commerce dans un centre commercial avec grand parking et beaucoup de pasage

Détail du bien en chiffres

Titre de l'annonce : vente d'un fond de commerce

Prix : 150 000 EUR

Code NAF : 47.71Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Type de cession : Entreprise in bonis

Type de...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

Expert comptable PME

Nos conseillers en création et reprise d'entreprise sauront vous guider dans toutes vos démarches.

Expertise comptable

Vous trouverez un expert comptable Océane PME près de Brest, Nantes, Cholet, Rennes, La Roche sur Yon et Poitiers.

Expertise sociale

Solutionnez la gestion du personnel de votre entreprise avec nos spécialistes en expertise sociale.

Expertise juridique

Un conseiller juridique vous guidera dans les formalités légales de votre PME / PMI.

Gestion du patrimoine

Océane PME opère également...

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Site : http://www.oceane-pme.com

Thèmes liés : conseil en transmission et reprise d'entreprise / reprise et transmission d'entreprise / transmission reprise d entreprise / reprise d'entreprise pme pmi / guide de la reprise d entreprise

Carrosserie mécanique, vente de véhicules (Rodez 12 ...

Carrosserie mécanique, vente de véhicules

Carrosserie mécanique, vente de véhicules

Prix : 324 000 EUR

A vendre Fonds de commerce GARAGE MÉCANIQUE CARROSSERIE VENTE DE VÉHICULES dans grande ville de l' Aveyron en Midi-Pyrénées 

Sur axe très passant du centre ville. Bonne visibilité et notoriété. Entièrement équipé.

Cause retraite du couple d'exploitant.

Gros Chiffre d'Affaires...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

Cession de droit au bail commercial et fonds de commerce ...

Cession de droit au bail commercial et fonds de commerce, comment ça marche ?

Roland, agent d'affaires en immobilier d'entreprise et du commerce vous donne des conseils !

La recherche d'un local est souvent une étape longue et difficile ! Le bail commercial est ce qui vous lie juridiquement au propriétaire bailleur et pour éviter les mauvaises surprises, il doit être bien établi. Pour...

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Site : http://www.emploietnous.fr

generation-conseil.fr - Accueil

Réussir

Au delà des chiffres

Génération Conseil vous propose un accompagnement global, qui va au-delà des missions traditionnelles de l'expertise comptable : gestion de patrimoine, informatique, aide à la décision, conseil juridique, gestion des ressources humaines.

Notre aide au pilotage de votre entreprise

Parce que notre rôle est aussi de vous guider dans le pilotage de votre...

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Site : http://www.generation-conseil.fr

Thèmes liés : conseil en transmission et reprise d'entreprise / aide conseil general pour reprise d'entreprise / reprise d activite entreprise / reprise et transmission d'entreprise / transmission reprise d entreprise

QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE

QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE

Publié le

01/02/2008

par Houda El Boudrari

Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.

@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD

Sommaire du dossier

METHODE 1

Le mandat ad hoc,...

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Site : http://www.chefdentreprise.com

Cabinet LÆTAMARK - Cabinet de conseil en propriété ...

Si la propriété intellectuelle protège, elle donne également son lustre à l'innovation.

Prestations

Le Cabinet assure l'ensemble des prestations juridiques relatives :

Aux droits des marques, et des dessins et Modèles

Au droit d'Auteur, et à la protection des logiciels

Aux droits des signes de qualité et d'origine (AOP, IGP, labels...)

Aux droits de la distribution et de la concurrence

Au...

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Site : http://www.laetamark.fr

Thèmes liés : organiser son projet de creation ou de reprise d'entreprise / forum creation et reprise d'entreprise / cabinet de conseil en reprise d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / formation creation reprise d'entreprise

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) | Dossier ...

» Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

Élisab

| Le 17/03/2015 à 14h57

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) est destiné aux personnes licenciées pour motif économique par les entreprises de moins de 1 000 salariés. Il ouvre droit à un ensemble de mesures de reclassement et à une allocation spécifique de...

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Date: 2017-09-10 23:48:07
Site : dossierfamilial.com

Thèmes liés : aide a la reprise d'activite pole emploi / aide pour reprise d'entreprise pole emploi / prime de reprise d'activite pole emploi / reprise d'entreprise pole emploi / aide de l'etat pour reprise d'entreprise

Réseau Entreprendre | Porteur de projet, vous avez un ...

>Entreprendre

Entrepreneurs

Entrepreneur, Réseau Entreprendre vous accompagne dans toutes les phases  de  création, de reprise et de développement de votre entreprise.

L'accompagnement Réseau Entreprendre

Aucune contrepartie financière n'est demandée

Dans la durée

Un accompagnement à tous les stades de vie d'une...

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Site : reseau-entreprendre.org

Thèmes liés : creation et reprise d'entreprise / creation et reprise d entreprise / projet de reprise d'entreprise / projet de reprise d entreprise / reprise d activite entreprise

Reprendre un restaurant - Accompagnement pour la reprise

Reprendre un restaurant

Vous êtes ici : Accueil / Reprendre un restaurant

Votre objectif est de reprendre un restaurant : nous vous invitons dès à présent à nous contacter pour un rendez-vous personnalisé.

Cette section se concentre sur les conseils pour reprendre un restaurant au sens « reprise d'un établissement existant ». Si vous souhaitez créer un restaurant, consultez l'autre...

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Site : http://neoeng.com

Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / reprendre un restaurant sans experience / reprise d activite entreprise / reprendre restaurant / fonction d achat dans l entreprise

Secogerec | Expert comptable et social sur Nantes et sa région

Secogerec, votre cabinet d'experts comptables sur la région nantaise

Dynamique & accessible

Composé d'une équipe jeune, dynamique et expérimentée, notre cabinet profite de plus de 30 ans d'expérience dans les métiers du conseil et de l'expertise comptable.

Souplesse & réactivité

Notre équipe est à-même de vous répondre très rapidement, et ce quelle que soit votre demande. Nous nous...

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Site : https://www.secogerec.com

Thèmes liés : aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / financement projet reprise d'entreprise / financer un projet de reprise d entreprise / dossier projet de reprise d'entreprise

Vous êtes salarié - Quels sont vos droits à la formation

 Objet : demande de formation dans le cadre du DIF 

 Madame, Monsieur, 

Je me permets, par la présente, de solliciter la prise en charge financière d'une formation et des coûts afférents dans le cadre du droit individuel à la formation. Je bénéficie en effet actuellement à ce titre d'un montant de XXX heures. ( pour savoir le nombre exacte d'heures de DIf que vous avez, consultez...

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Site : http://www.ardeche-formation.fr

Fonds de commerce Nantes : achat commerce - Michel Simond

Fonds de commerce Nantes

Comment financer l'achat ou la vente d'un fonds de commerce à Nantes ?

Vous êtes un commerçant qui veut vendre son fonds de commerce à Nantes ? Ou vous voulez acheter, reprendre un fonds de commerce pour vous lancer dans la restauration, l'alimentaire ou dans une autre activité commerciale à Nantes ? Michel Simond est le partenaire dont vous avez besoin pour...

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Site : msimond.fr

Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) | Unedic.fr

Les conditions pour bénéficier de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sont les suivantes :

Etre inscrit comme demandeur d'emploi

Ne pas avoir atteint l'âge légal de départ à la retraite (60 à 62 ans en fonction de l'année de naissance)

Toutefois, si à cet âge, le nombre de trimestres requis pour bénéficier d'une retraite à taux plein n'est pas atteint, l'ARE pourra être...

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Site : https://www.unedic.org

Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...

 

Chapitre 1 - Généralités

En cas de requalification des contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée, le salarié est réputé avoir occupé un emploi à durée indéterminée depuis le jour de sa première embauche au sein de la société et il est en droit d'obtenir la reconstitution de sa carrière ainsi que la régularisation de sa rémunération (Cass soc. 24...

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Site : http://www.francois-taquet.com

IGCA Cabinet d'expert comptable Marseille

Le cabinet que vous attendiez

International Génération Conseil & Associés

Expertise comptable - Commissariat aux comptes - Conseil - Assistance

 

IGCA, Expert comptable à Marseille, Aix en Provence, en région PACA et dans toute la France, développe pour vous des missions de Conseil, d'Expertise, d'Audit et d'Assistance créatrices de valeur, afin de vous faciliter la vie au quotidien, de...

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Site : http://www.igcafrance.com

Thèmes liés : cabinet de conseil en reprise d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / conseil en reprise d'entreprise / conseil en reprise d entreprise

L’information des salariés en cas de cession de leur ...

E-mail

La loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (loi « ESS ») crée au profit des salariés un droit d'information préalable à toute cession de fonds de commerce, parts sociales, actions ou valeurs mobilières donnant accès à la majorité du capital. Ce dispositif vise à permettre aux salariés de présenter une offre de reprise. Le décret...

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Site : https://cabinet-arst.com

Achat et vente de fonds de commerce - lot.cci.fr

Achat et vente de fonds de commerce

REPRENDRE UNE ENTREPRISE

La création d'entreprise ne s'improvise pas. Pour donner toutes ses chances à un projet, il est obligatoire d'inscrire sa démarche dans un parcours qui vous permettra de mesurer la faisabilité du projet à chaque étape et de vous amener à sa réussite.

En savoir plus sur l'accompagnement de la CCI

Consultez le " Guide pratique...

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Site : http://www.lot.cci.fr

Thèmes liés : achat et vente fond commerce / guide de la reprise d entreprise / achat et vente d entreprise / bon d'achat entreprise / bons d achat entreprise

Fidextra Expert Comptable Lyon - Transmission – Reprise ...

Nos savoir-faire spécifiques

Accompagnement à la reprise

Sous l'impulsion d'Hervé Durand, dirigeant de FIDEXTRA, qui a managé de nombreuses acquisitions et cessions de sociétés lors de sa carrière en entreprise, notre cabinet a développé une expertise spécifique en matière d'accompagnement à la reprise d'entreprise.

En savoir +

Conseil fiscal et patrimonial

La conviction de notre équipe est qu'elle doit aller au-delà du rôle traditionnel de l'expert-comptable et vous apporter la plus-value d'un conseil élargi....

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Site : http://www.fidextra.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / cabinet de conseil en reprise d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / conseil en transmission et reprise d'entreprise / conseil en reprise d'entreprise

Société nationale maritime Corse-Méditerranée — Wikipédia

En 2002, un nouveau cruise-ferry inspiré du Napoléon Bonaparte entre en service entre Marseille et la Corse , il s'agit du Danielle Casanova , construit par les chantiers italiens Fincantieri à Ancône, ce navire devait initialement naviguer entre Marseille et l' Afrique du Nord sous le nom de Méditerranée, mais le refus de l'office des transports du placement du ferry sur cette desserte...

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Date: 2017-09-09 15:51:14
Site : https://fr.wikipedia.org

IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...

§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux

Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :

Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :

5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...

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Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.com

Reprendre une entreprise | CCI Ille-et-Vilaine : Chambre ...

La reprise d'entreprise offre une alternative intéressante à la création et une véritable opportunité pour devenir entrepreneur.

La CCI vous permet d'identifier les entreprises qui correspondent à votre expertise, votre envie, votre ambition et...

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Date: 2017-09-10 19:14:11
Site : ille-et-vilaine.cci.fr

Thèmes liés : reprise d'entreprise ille et vilaine / offres de reprise d'entreprise / offres de reprise d entreprise / offre reprise entreprise cci / plan de financement pour reprise d'entreprise

Trouver une entreprise | Chambre de commerce et d ...

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Quels contacts prendre pour démarrer votre recherche ?

Il est important d'être accompagné(e) et conseillé(e) à toutes les étapes de la reprise. N'hésitez donc pas à contacter les correspondants de Reprendre en Bretagne® de votre CCI ainsi que les professionnels et différents spécialistes du réseau Reprendre en Bretagne® : experts-comptables, cabinets d'affaires et de conseils, banquiers, avocats, notaires, agents immobiliers et associations spécialisées.

 

Comment cibler sa recherche ?

Pour qu'une recherche soit efficace, il faut...

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Date: 2017-09-10 20:26:27
Site : bretagne.cci.fr

Thèmes liés : salon de l a reprise d entreprise / cabinet de conseil en reprise d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / reprise d activite entreprise / reprise d entreprise bretagne

Reprise d’entreprise : Ce qu’il faut savoir

Les prochains paragraphes vous diront ce qu'il faut savoir sur la reprise d'entreprise, et sur les bonnes astuces pour mener à bien votre projet.

Quel est le profil de l'entreprise à reprendre ?

C'est la première question de vous devez vous posez. À moins que vous n'aimiez les risques ou que vous soyez à moitié inconscient, vous ne pourrez pas envisager de reprendre une entreprise juste parce que l'offre mise sur les bons arguments. Ce serait courir au suicide !

La meilleure approche consiste d'abord à établir le profil de la société à reprendre. Cette étape n'est pas à négliger, car c'est grâce à elle que vous...

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Site : http://www.kokkinizita.net

Thèmes liés : faut savoir sur reprise entreprise / presentation projet de reprise d'entreprise / projet de reprise d'entreprise / projet de reprise d entreprise / offres de reprise d'entreprise

La reprise d'une entreprise en milieu rural - caprural.org

Reprendre une "bonne" affaire ou trouver des candidats potentiels : récits, écueils, soutiens et méthode.

Dans son dernier numéro, la revue Village propose un dossier sur la reprise d'activités en milieu rural et situe les terrains favorables à la reprise dans les secteurs ou segments suivants :

Commerce de proximité

Alimentaire et non-alimentaire de proximité, surtout dans les zones touristiques

Activités en tension, comme la coiffure et la réparation automobile

Couverture et charpente, en particulier dans le domaine de l'éco-construction

La revue précise...

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Date: 2017-09-10 18:09:21
Site : http://www.caprural.org

Thèmes liés : reprise d'entreprise en milieu rural / reprise d entreprise en milieu rural / dossier projet de reprise d'entreprise / dossier de reprise d entreprise / reprise d activite entreprise

Isère, vente magasin de sport en station de ski (Grenoble ...

38 Station de ski. A vendre magasin de sport avec location de skis de 220 m2 sur 2 niveaux. Rénové récemment. Ouvert uniquement durant la saison d'hier. Possibilité d'acquérir les murs. Prix du fonds de commerce : 271.000 EUR Dossier complet sur demande réf 38JF112

Magasin de sport dans station de ski -loyer annuel:24 000EUR - horaires:8h45-19h

Détail du bien en chiffres

Titre de l'annonce...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

Fond de commerce SNACK PIZZERIA - vente-fonds-commerce.fr

Fond de commerce SNACK PIZZERIA

Fond de commerce SNACK PIZZERIA

Prix : 50 000 EUR

Vends fond de commerce SNACK-PIZZERIZ 13500 LA COURONNE , CENTRE DE VILLAGE MATERIEL PIZZERIA + SANDWICHERIE FOUR A BOIS

Détail du bien en chiffres

Titre de l'annonce : Fond de commerce SNACK PIZZERIA

Prix : 50 000 EUR

Adresse : 14 rue olivier griscelli 13500 Martigues

Forme juridique : sarl

Code NAF : 56.10C...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

Doux : Vers la fin du poulet export en France | Journal ...

Nicolas Goualan 23 mars 2018

0 Temps de lecture : 3 minutes

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Terrena a annoncé ne plus pouvoir soutenir financièrement Doux au 31 mars. Seul MHP, leader de la volaille en Ukraine, a fait une proposition de reprise. Éleveurs et salariés, inquiets, attendent de connaître le projet.

Si la situation de l'entreprise Doux fait couler...

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Site : https://www.paysan-breton.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / dossier projet de reprise d'entreprise / modele projet de reprise d'entreprise / aide et subvention pour la reprise d'entreprise / projet de reprise d'entreprise

RAPPORT N° 413 - PROJET DE LOI, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE ...

ARTICLE 30

Rachat par une société de ses propres actions

Commentaire : le présent article propose d'assouplir le régime juridique et fiscal du rachat par les sociétés de leurs propres actions.

Le rachat par une entreprise de ses propres actions est, dans les pays anglo-saxons, une opération financière banale et de plus en plus fréquente. Elle constitue, pour l'entreprise, un instrument...

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Date: 2016-02-03 16:46:36
Site : senat.fr

fond de commerce de pizzeria - vente-fonds-commerce.fr

fond de commerce de pizzeria

fond de commerce de pizzeria

Prix : 60 000 EUR

 Contacter le vendeur

Vend fond de commerce de pizza à emporter / livraison / tex-mex / sandwich Possédant 2 PC avec logiciel de commande et base de donné, plusieurs congelateur, une chambre froide, une réserve, une grande cuisine, et beaucoup d'autre équipement Très bon chiffre d'affaire avec clientèle fidèle...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

ETI familiale : gouvernance et transmission - La holding ...

Afin de faciliter la transmission du fruit de son travail et pérenniser l'entreprise, le dirigeant peut envisager la constitution d'une société holding. Par ce biais, le chef d'entreprise réalise une passation en douceur à l'enfant repreneur, tout en maintenant une égalité de traitement avec les autres héritiers. Cette structure peut par ailleurs permettre de limiter la fiscalité liée...

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Site : https://www.cic.fr

Thèmes liés : transmission d'entreprise familiale et holding / transmission de l'entreprise familiale / transmission d'entreprise familiale fiscalite / transmission de l'entreprise individuelle / transmission d'entreprise familiale

Fonds de commerce restaurant VAR (Aups 83 Var) à vendre

Fonds de commerce restaurant VAR

Fonds de commerce restaurant VAR

Prix : 230 000 EUR

 Contacter le vendeur

Vends fonds de commerce restaurant semi gastronomique dans le Var au centre du village à Aups, capitale du Var de la truffe. Restaurant très bien tenue avec matériel récent. Notre établissement est très apprécié par nos clients, et les guides sur internet. La salle et la terrasse...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

Reprendre un restaurant : 12 points clés à analyser

Reprendre un restaurant : 12 points clés à analyser

Reprendre un restaurant : 12 points clés à analyser

Un projet concret et réfléchi constitue le meilleur point de départ lorsqu'il s'agit d'entreprendre. Avoir toutes les informations nécessaires en main est la matière la plus sûre pour se lancer.

Ayez le sens du détail ! Reprendre un restaurant est une démarche ardue mais une fois...

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Date: 2018-06-22 17:39:32
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

Compte-rendu minute du Conseil Municipal | Forum Saint Aunes

Compte-rendu minute du Conseil Municipal

Les comptes rendus officiels sont téléchargeables sur site de la mairie de Saint-Aunès.

Compte rendu minute du conseil municipal du 06 juillet à 18h

Ordre du jour :

a. Compte-rendu des travaux réalisés et en cours

Travaux à venir :

La Crouzette - projet de réfection de la rue de la Balaurie

Emmaüs - buse sous ancienne déchetterie

Emmaüs - route...

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Site : http://www.forum-saint-aunes.fr

RESTAURATION RAPIDE - FONDS DE COMMERCE - Vente, achat et ...

Titre de l'annonce : RESTAURATION RAPIDE - FONDS DE COMMERCE

Prix : 250 000 EUR

Adresse : 13 RUE DE LA COURONNE 13100 Aix-en-Provence

Forme juridique : SARL

Code NAF : 56.10C - Restauration de type rapide

Type de cession : Entreprise in bonis

Type de cession bis : Cession

Type de clientèle : Particulier (B to C)

Effectif : 4

Motif de cession cession : Autre, précisez...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

CABINET DRUOST Accueil

Bienvenue sur le site du Cabinet

Cet espace est à votre disposition pour votre actualité fiscale, sociale et vie des affaires.

Nos compétences au service de votre réussite

Cabinet Mathieu Druost

Société inscrite au Tableau de l'Ordre

du Conseil Régional de Lyon

  Nos atouts

Nos domaines d'expertise

La clientèle de notre cabinet se compose de petites et moyennes entreprises oeuvrant dans...

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Site : http://www.druost.com

Thèmes liés : aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / creation et reprise d'entreprise / creation et reprise d entreprise / cabinet de conseil en reprise d'entreprise

Robert Louis-Dreyfus — Wikipédia

Robert Louis-Dreyfus à siéger au conseil d'administration de l'entreprise IMS Health [23] . Il s'agit d'une société d'études pharmaceutiques aux États-Unis . Le fond Warburg Pincus projette alors de lancer une offre publique d'achat (OPA) sur la société en proposant 30 % de plus que la valeur des titres aux actionnaires pour le rachat de leurs titres [23] . Louis-Dreyfus conseille alors...

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Date: 2017-09-10 22:35:41
Site : https://fr.wikipedia.org

A VENDRE FONDS GARAGE AUTOMOBILES NORD SEINE ET MARNE ...

GARAGE MECANIQUE REPARATION VENTE VO/ VN (Localisation : 77 Nord Seine et Marne) (Carrosserie et Peinture sous traitées) Sur un axe principal et proche de l'A4 Superficie totale : 3000 M2 - Showroom et bureaux : 400 m2 - Atelier 400 m2 Parking d'exposition pour 25 voitures + Parking AR 25 voitures - Sous sol total 800 m2. Equipement complet et aux normes Locaux spacieux permettant de...

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Site : http://www.vente-fonds-commerce.fr

RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat

RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU

Mise à jour : 8 août 2017

Règlement du Sénat 5

Instruction générale du Bureau du Sénat 77

Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 105

Constitution du 4 octobre 1958 217

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 243

Préambule de la...

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Date: 2017-09-08 13:35:25
Site : senat.fr

Thèmes liés : organiser son projet de creation ou de reprise d'entreprise / legislation reprise d'entreprise / conge et temps partiel pour creation ou reprise d'entreprise / demande de conge pour reprise d'entreprise / financement projet reprise d'entreprise

Vente fonds de commerce Transaction fonds de commerce

Facilité de caisse

LC'est une autorisation ponctuelle de dépassement de découvert. La facilité de caisse est en général accordée pour quelques jours, dans le but de permettre à une entreprise de faire face à des décalages de très courte durée affectant sa trésorerie à certaines périodes. Ce genre de facilité peut être utilisée au démarrage de l'entreprise.

 

Financement...

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Site : lhotellerie-restauration.fr

Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition

http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)

27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition

RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Comment céder une entreprise en difficulté

Sociétés à vendre par région

Des opportunites de reprise

TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Tribune

Comment céder une entreprise en difficulté ?

Par

Publié le mercredi 30 juin 2010

Céder une entreprise en « retournement » ne s'improvise pas. S'il s'avère que la nature et la gravité des difficultés sont variables (l'entreprise peut être en état de cessation des...

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Site : http://www.cession-entreprise.com

L’entreprise en difficulté en France en 2016 : Un ...

Par Stéphanie Chatelon , Arnaud Pédron / 7 avril 2017

L'évolution du droit de l'insolvabilité au niveau de l'Union européenne (UE)

Quel constat la Commission européenne tire-t-elle de la situation actuelle au plan de l'UE ?

Chaque année, au sein de l'Union, 200 000 entreprises font l'objet d'une procédure d'insolvabilité, générant près d'1,7 million d'emplois perdus. Un quart de ces...

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Site : https://taj-strategie.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / reprise de l'entreprise par les salaries / reprise de l entreprise par les salarie / reprise de l'entreprise / reprise de l entreprise

Conseils pour le financement de reprise de commerce et ...

Indispensable pour l'obtention de fonds, votre dossier de financement doit présenter de manière claire les éléments économiques, financiers et humains de votre future entreprise.

En effet, c'est grâce à ce document que vous allez pouvoir présenter à votre banquier la faisabilité et la pérennité du projet, et surtout prouver que vous êtes capables, vous en tant qu'entrepreneur, de le...

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Site : msimond.fr

Thèmes liés : financement projet reprise d'entreprise / financer un projet de reprise d entreprise / plan de financement pour reprise d'entreprise / aide de l'etat pour reprise d'entreprise / aide de financement pour reprise d'entreprise

N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Fusion d'entreprises — Wikipédia

X

X

La mise en oeuvre de ces dispositions commande tout d'abord d'expliciter la notion de contrôle commun et de contrôle distinct, notion empruntée directement au Code de Commerce.

Des sociétés sont considérées comme étant sous contrôle commun lorsqu'une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre ou lorsque les deux sociétés sont sous le contrôle d'une...

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Date: 2017-09-10 03:37:28
Site : https://fr.wikipedia.org

LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...

Vous êtes dans :  Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018

LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018

Version consolidée à la date du ...

Jour

Informations sur ce texte

Textes d'application

Décret n° 2018-417 du 30 mai 2018 fixant la...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Cession PME à Lyon : Vente et rachat d'entreprises - AMKEO

Cession PME à Lyon

Réussir la vente de sa société avec AMKEO

Faites appel au cabinet AMKEO pour la cession de votre PME sur Lyon . Notre expertise des transmissions d'entreprises vous permet de compter sur un partenaire qualifié vous accompagnant tout au long de la procédure.

Qu'il s'agisse d'un départ à la retraite, d'un changement d'activité ou encore d'une cession d'une partie du...

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Date: 2014-05-30 10:03:29
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