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8 articles sélectionnés
Fonds de commerce maroc - Cours - simo81 - LaDissertation.com
Fonds de commerce maroc
Cours : Fonds de commerce maroc. Recherche parmi 200 000+ dissertations
Par simo81 o 15 Février 2016 o Cours o 725 Mots (3 Pages) o 546 Vues
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1-la notion du fonds de commerce.
2-la vente du fonds de commerce.
La notion du fonds de commerce :
Le fonds de commerce est définit par l'article 79 du code de commerce ; il est définit...
Thèmes liés : acte de vente d un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / vente d un fond de commerce / contrat de vente d un fond de commerce
Creation D'entreprise - Rapports de Stage - aureliiedu81
Les différentes aides et leurs formes.
Les règles
Le site de l'ACPE
Word :
Il existe de nombreuses aides, elles sont mises en place par l'Etat ou des collectivités locales. Différentes formes sont possibles :
-Aides financières : Prêt à taux zéro et sans garantie Nacre (Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'Entreprise).
Montant : 1 000 EUR à 10 000 EUR
Durée : 1 à 5...
Thèmes liés : aide de l'etat pour reprise d'entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / stage creation reprise d entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise
Le Fond De Commerce - Droit Commercial - Recherche de ...
Le Fond De Commerce - Droit Commercial
Recherche de Documents : Le Fond De Commerce - Droit Commercial. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par soumeya59 o 10 Mars 2013 o 10 005 Mots (41 Pages) o 387 Vues
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CHAPITRE I: LE FONDS DE COMMERCE
Le fonds de commerce est un ensemble de bien meuble corporel et incorporel constitué en vue de conquérir une clientèle.
La...
Thèmes liés : droit d'enregistrement fonds de commerce 2013 / droit d'enregistrement fond de commerce / droit d enregistrement fond de commerce / cours droit commercial fond commerce / acte de vente d un fond de commerce
Quelle est la nature juridique du fonds de commerce ...
Quelle est la nature juridique du fonds de commerce ?
Dissertation : Quelle est la nature juridique du fonds de commerce ?. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par frost777 o 20 Mai 2016 o Dissertation o 2 282 Mots (10 Pages) o 350 Vues
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Quelle est la nature juridique du fonds de commerce ?
L'idée d'un fonds de commerce s'est dégagé au XIXème siècle...
Thèmes liés : vente d un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce / prix d un fond de commerce / contrat de vente d un fond de commerce / fond de commerce droit au bail
PRA : Plan de Reprise d’Activité - Fiche - jean1245
PRA : Plan de Reprise d'Activité
Fiche : PRA : Plan de Reprise d'Activité. Recherche parmi 200 000+ dissertations
Par jean1245 o 15 Décembre 2015 o Fiche o 1 074 Mots (5 Pages) o 178 Vues
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PRA : Plan de Reprise d'Activité - Il permet d'assurer, en cas de crise majeure ou importante d'un centre informatique, la reconstruction de son infrastructure et la...
Thèmes liés : pra plan de reprise d'activite informatique / plan de reprise d'activite informatique apres sinistre / plan de reprise d'activite informatique hopital / plan de reprise d'activite informatique exemple / plan de reprise d'activite exemple
Reprise D'entreprise - Note de Recherches - stellou124
Note de Recherches : Reprise D'entreprise. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par stellou124 o 7 Avril 2014 o 5 310 Mots (22 Pages) o 256 Vues
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I. La méthodologie de l'analyse stratégique.
11. L'analyse interne.
a. Les moyens et finalités de l'analyse interne.
L'objet de l'analyse interne est d'évaluer les opérations courantes qui ont été accomplies...
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / reprise d'entreprise par les salaries / fonction achat dans l'entreprise / reprise d entreprise par les salaries / fonction achat dans l entreprise
Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce ...
Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce
Recherche de Documents : Dossier Vente Unité Commerciale Bac Pro Commerce. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par hahalol o 26 Mai 2014 o 2 353 Mots (10 Pages) o 615 Vues
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Objectif : Préparer les élèves à la vente et à l'épreuve E3 « vente en unité commerciale »
Nom
Se préparer à la vente
Etude du...
Thèmes liés : vente en unite commerciale bac pro commerce / dossier vente bac pro commerce / vente bac pro commerce / vente de commerce en france
Transmission Universelle De Patrimoine - Dissertations ...
Transmission Universelle De Patrimoine
Dissertations Gratuits : Transmission Universelle De Patrimoine. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par albatoss o 17 Décembre 2011 o 1 067 Mots (5 Pages) o 1 031 Vues
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Procédure suspendue durant les 30 jours correspondant au droit d'opposition des créanciers
Date d'effet de la TUP au jour de la décision (soit AGE)
X...
Thèmes liés : transmission universelle societe / transmission patrimoine societe
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