Avocat fonds de commerce Paris 16| cession fonds de commerce

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Avocat fonds de commerce - Île-de-France, Paris 16

Avocat au Barreau de Paris situé dans le 16ème arrondissement de Paris, en plein coeur du Triangle d'Or, Maître Asif ARIF, avocat compétent en fonds de commerce, conseille, assiste et accompagne les personnes physiques et les personnes morales dans le cadre de la vente ou de...

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Site : https://www.cabinet-arif.com

Quel est le prix moyen d'un fonds de commerce en France?

En Ile-de-France, les fonds de commerce sont les plus chers, deux fois plus que dans le Limousin. Le prix moyen en France était de 184.600 euros (-3%). La restauration se porte bien avec 3.600 rachats au premier semestre 2015.

Quels sont les fonds de commerce qui changent le plus de mains et à quels prix ? Les statistiques de direction de l'information légale et administrative , (éditrice du...

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Site : http://bfmbusiness.bfmtv.com

Annonces immobilières: location, vente fonds de commerce ...

Annonces immobilières: location, vente fonds de commerce, local commercial, bureau

AgoraBiz Immobilier professionnel, Fonds de commerce et Franchise.

Consacré à la cession et à la transmission d'entreprise, de fonds de commerce ou de clientèle. Les particuliers et les professionnels peuvent y poser gratuitement des annonces immobilières:

- Location Bureaux: Paris, Lyon, Marseille, Toulouse,...

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Site : https://www.immobilierfr.org

CESSION BUSINESS PME • Toulouse • Haute-Garonne, Midi ...

Contenu Connexe pour: CESSION BUSINESS PME

Cession Business PME : Fond de commerce,...

Accueil : Fond de commerce, Immobilier et Constructions Industrielles, Maisons d'exceptions en Haute Garonne et Midi Pyrénées 

Cession PME: les annonces de cession de...

PMI Contact propose bulletin d'opportunités d'affaires et offres de cession de pme, partenariat financier ( pme, pmi ) et annonces de...

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Site : http://www.tuugo.fr

Bodacc.fr | Baromètre

Accueil > Baromètre

Baromètre Bodacc

La crise pèse-t-elle sur les reprises de fonds de commerce ? Le Baromètre Bodacc analyse le marché de la vente et cession de fonds de commerce et d'industries en France (bâtiment, commerce, industrie et services). Il détaille le montant moyen des transactions par secteur d'activité, région et département, profil type des acquéreurs. Établi à...

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Date: 2017-09-10 19:10:21
Site : http://www.bodacc.fr

Location gérance en Ile de France - Vente fonds de commerce

Aucune annonce trouvée pour cette recherche.

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Trouver un commerce, un local commercial, des locaux d'activité ou des murs commerciaux sur une ville, un département...

Location gérance en Ile de France

Achat commerce : Fonds de commerce, achat, vente location de bureaux, locaux d'activité, locaux commerciaux et murs commerciaux.

Au moins un des 3 critères est obligatoire.

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Situé en centre ville, avec parking, quartier en pleine mutation (nouveaux logements livrées et en cours de construction). unique...

185 000 EUR

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Flux des nouvelles annonces Location en Ile de...

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Site : http://www.transactioncommerce.com

immobilier 75, 92, 93, 94, Ile de France, Essonne, Hauts ...

Portail Immobilier Paris & Ile de France : immobilier 75, 92, 93, 94, Ile de France, Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Val-d Oise, Yvelines | Portail Immobilier Paris & Ile de France Portail immobilier argenteuil , Portail immobilier paris , Portail immobilier saint germain en laye , Portail immobilier creteil , Portail immobilier paris , Portail...

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Site : http://www.immobilier-iledefrance.net

Thèmes liés : cession fond de commerce ile de france / fond de commerce ile de france / cession d'un fonds de commerce sans bail

Boulangerie pâtisserie à vendre en Ile de France ...

Paris et Ile-de-France : nos annonces de boulangerie-pâtisserie à vendre

L'Ile-de-France jouit également d'un rayonnement culturel sans égal, notamment grâce à Paris, capitale du Pays et centre des arts et des lettres réputé à l'échelle mondiale - ce qui lui a valu le surnom de Ville Lumières. Elle abrite donc de très nombreux monuments historiques, musées, salles culturelles, et propose une multitude d'activités à découvrir de jour comme de nuit.

Outre Paris, la région Ile-de-France compte plusieurs sites et centres touristiques d'intérêt...

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Site : https://www.transaction-boulangerie.com

Thèmes liés : fond de commerce boulangerie a vendre ile de france / vente fond de commerce boulangerie ile de france / vente boulangerie ile de france / fond de commerce a vendre en ile de france / commerce a vendre ile de france

Nos annonces achat et vente de fonds de commerce | B Commerces

Fichier 7

Un quadrillage territorial et géographique pour optimiser la vente de fonds de commerce

Notre agence B-Commerces est spécialisée dans la vente de fonds de commerce sur tout le grand quart Nord Ouest de la France, de la Bretagne à la Normandie, en passant par Paris et la Région parisienne, le Centre Val de Loire et les Pays de la Loire. Un quadrillage territorial et géographique pour optimiser la vente de fonds de commerce Paris, Rouen, Le Havre, Caen, Rennes, Brest,...

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Site : https://b-commerces.fr

Avocat droit commercial Paris - La cession de fonds de ...

Avocat droit commercial Paris - La cession de fonds de commerce dans les Hôtels, Bars, Brasseries, Cafés, Restaurants et Discothèques - Votre avocat en droit commercial vous défend

Home Non classé Avocat droit commercial Paris - La cession de fonds de commerce dans les Hôtels, Bars, Brasseries, Cafés, Restaurants et Discothèques - Votre avocat en droit commercial vous...

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Site : http://cabinet-petroussenko.com

Quelles sont les formalités consécutives à une vente de ...

Quelles sont les formalités consécutives à la vente de fonds de commerce ?

           

Enregistrement de l'acte de cession, publicités légales, dépôt au CFE, zoom sur les formalités consécutives à la vente d'un fonds de commerce, à la charge de l'acquéreur et du vendeur.

Ces formalités concernent toute cession de fonds de commerce. Elles ont pour objet d'opposer la cession du...

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Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

Restaurants a vendre - annonces vente fonds de commerce ...

"

Vente fonds de commerce restaurant en France et a l'e tranger

« Restaurants à vendre » est un site d'annonces immobilie res de mise en relation entre acheteur et vendeur, spe cialise dans le secteur des CHR (ho tellerie restauration) : vente fonds de commerce et/ou murs de restaurant, brasserie, restaurant d'hôtel, restaurant traditionnel, ethnique ou a the me, pizzeria, crêperie, snack / restauration...

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Site : https://restaurants-a-vendre.com

Fonds de commerce Hôtel Bar Restaurant

Vous vendez votre fonds de commerce ? Vous cherchez votre boutique ?

Des milliers d'annonces de particuliers, des conseils et des services.

Votre recherche Commerce Fonds de commerce

Hôtel, Bar, Restaurant

Fonds de commerce Hôtel Bar Restaurant

71 annonces

320.000 EUR 48 m² Fonds de commerce Hôtel, Bar, Restaurant Paris 2E

Annonce mise à jour le 21 juin 2018

Paris 2e. Au coeur de la...

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Site : papcommerces.fr

Thèmes liés : recherche fond de commerce bar restaurant / cherche fond de commerce hotel restaurant / vend fond de commerce bar / fond de commerce d hotel a paris / fond de commerce bar

PRO-ANNONCES ILE DE FRANCE (IDF) - Vendre son fond de ...

Vente de votre activité professionnelle en Ile de France , vente de commerce , achat d'entreprise , transmission d'entreprise sur toute la France et ses régions, Pro-Annonces Ile de France un outil de communication efficace pour céder votre entreprise à l'aide d'une annonce innovante. Actuellement, plus de 25 000 annonces d' entreprise à reprendre .

Dans les dix ans qui...

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Site : http://pro-annonces-ile-de-france.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce en ile de france / annonce vente d'entreprise / annonce vente d entreprise / achat et vente d entreprise / vente commerce ile de france

Création/reprise d'entreprise : les principaux dispositifs ...

© Fotolia Dynamique et innovant, le territoire francilien offre de nombreuses opportunités de création et de reprise d'entreprise. Présentation des dispositifs d'aide et d'accompagnement mobilisables.

Le territoire francilien favorable à la création et à la reprise d'entreprise

Avec, selon l'Insee, près de 143 620 entreprises créées en 2015 (dont 46 % d'auto-entreprises),...

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Site : https://www.defi-metiers.fr

Achat Vente fonds de commerce Ile de France - reprise ...

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Tabac - Presse - Loto - JUVISY-SUR-ORGE

Nouveau prix

JUVISY-SUR-ORGE (91260). Vends, cause retour au pays, beau magasin...

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Date: 2017-09-10 22:45:12
Site : cessionpme.com

Droit de préemption des fonds de commerce, fonds ...

Dossiers

MAJ Mars 2017

Régi par le Code de l'urbanisme, le droit de préemption permet à une collectivité territoriale de se substituer à l'acquéreur lors d'une transaction pour mener une opération d'aménagement ou de construction dans l'intérêt général. Il est surtout connu en matière immobilière. La CCI Paris Ile-de-France analyse les différentes mesures législatives du droit de...

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Date: 2018-06-22 03:32:11
Site : http://www.cci-paris-idf.fr

Thèmes liés : cession fonds de commerce droit de preemption commune / cession fonds de commerce droit de preemption / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / droit cession d un fond de commerce / cession d'un fonds de commerce et bail commercial

Dépannage volet roulant Île-de-France Tel : 06.25.46.70.89 ...

Contacts

Dépannage volet roulant Île-de-France

N'attendez pas et contactez le meilleur service de dépannage dans le dep$ si votre rideau métallique est cassé, quel que soit la raison. Ne laissez pas votre magasin sans protection infaillible, contactez DEMAINJACHETE.FR, une société de dépannage en termes de stores à Île-de-France, vous pouvez y trouver de nombreux autres services hormis...

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Site : http://www.demainjachete.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce restaurant ile de france / vente fond de commerce en ile de france / vente d'un local commercial plus value / vente commerce ile de france / entreprise batiment a vendre ile de france

Reprise du fonds de commerce | Dépôt de bilan ...

Je vais vous parler aujourd'hui de la reprise d'un fonds de commerce postérieurement à une liquidation judiciaire ou du moins dans le cadre d'une procédure collective.

Lors de la recherche d'une affaire à racheter à la barre du tribunal de commerce, il est possible de trouver certaines opportunités sur le site internet des administrateurs et des mandataires judiciaires qui y postent...

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Site : http://www.depotdebilanparis.com

A vendre 75, 92, 93, 94, Ile de France, Essonne, Hauts-de ...

A vendre 75, 92, 93, 94, Ile de France, Essonne, Hauts-de-Seine, Paris, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Val-de-Marne, Val-d Oise, Yvelines | Portail Immobilier Paris & Ile de France Maisons A vendre argenteuil , Maisons A vendre paris , Maisons A vendre saint germain en laye , Maisons A vendre creteil , Maisons A vendre paris , Maisons A vendre noisy le grand Le site des agences...

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Site : http://www.immobilier-iledefrance.net

Thèmes liés : maison avec fond de commerce a vendre / maison avec commerce a vendre / fond de commerce a vendre en ile de france / commerce a vendre ile de france / commerce a vendre en seine et marne

L'histoire de Tromelin | Tromelin 2014

L'histoire de Tromelin

Auteur :  MOUDAR Florent (F5CWU)

Tromelin est une minuscule île corallienne en forme d'amande, située à 450km à l'est de Madagascar et 535km au nord de la Réunion. Longue de 1,7km pour 700m de large, son point culminant n'excède pas 7m. Ancien banc récifal développé sur un haut fond d'origine volcanique, elle résulte de l'accumulation de sédiments. Au large,...

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Site : http://www.tromelin2014.com

Thèmes liés : cession fond de commerce ile de france / vente fond de commerce en ile de france / recherche fond de commerce en ile de france / acheter fond de commerce ile de france / fond de commerce ile de france

Qui sommes-nous ? - Paris | Oriad Ile-de-France

N'hésitez pas à contacter notre équipe commerciale au : 01 49 46 10 86

Qui sommes-nous ?

Un savoir-faire historique

ORIAD Ile-de-France a été créée en juillet 2008 par des anciens cadres opérationnels et financiers de l'assainissement avec un capital de 320000EUR dédié au rachat du fond de commerce de l'entreprise Francis BARTEAU, située 26, rue des Cordelières 75013 Paris.

Dès le...

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Site : http://www.oriad-idf.fr

Thèmes liés : rachat fond commerce ile france / fond de commerce ile de france / rachat d'entreprise sans apport / rachat d'entreprise / valeur d un fond de commerce

Devis d'assurance pour un fond de commerce - assurer1.com

devis d'assurances pour un fond de commerce bar-restaurant et une prévoyance santé du gérant

je souhaiterais obtenir un devis pour assurer mon fond de commerce bar-restaurant et une prévoyance santé pour moi en tant que gérant.

Demande de Pascal de la ville de boulogne sur mer (62200 - france) sur les assurances ou les mutuelles.

Date : 24/02/2011

1. Vous pouvez faire une recherche pour...

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Site : http://assurer1.com

Thèmes liés : prix assurance fond de commerce / comparateur assurance fond de commerce / assurance fond de commerce / recherche fond de commerce bar restaurant / prix d un fond de commerce

Bofip-Impôts n°BOI-IF-AUT sur les taxes pour frais de ...

IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts fonciers - Taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie

1

L' article L. 710-1 du code de commerce (C. com.) prévoit que le réseau des chambres de commerce et d'industrie se compose de CCI France, des chambres de commerce et d'industrie (CCI) de région, des CCI territoriales, des CCI départementales d'Ile-de-France ainsi que...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce par une societe / cession fond de commerce ile de france / fond de commerce ile de france / droit cession d un fond de commerce / cession d un fonds de commerce

Transmettre ou reprendre une entreprise : comment procéder ...

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Deux raisons principales expliquent qu'un dirigeant souhaite transmettre son entreprise : soit il part à la retraite, soit il transmet en héritage son entreprise.

Une des aides pour transmettre est le fonds de garantie de transmission d'Oséo. Il permet d'obtenir des garanties, jusqu'à 50% du prêt bancaire d'acquisition de part sociales (d'actions ou de fonds de commerce, pour une...

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Date: 2017-09-10 23:36:13
Site : http://www.portail-des-pme.fr

Evaluation du fonds de commerce - Cession-Affaire.com

La fixation du prix du fonds de commerce résulte d'un accord négocié entre le vendeur et l'acheteur basé sur la valeur du fonds de commerce estimée en prenant en compte le montant de chacun des éléments d'exploitation. (Fiche réalisée avec la CCI Paris Ile-de-France)

L'estimation des actifs incorporels

Ces actifs comprennent la clientèle, le droit au bail, le nom commercial, l'enseigne,...

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Site : https://www.cession-affaire.com

Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce et bail commercial / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / cession d'un fonds de commerce sans bail / cession d un fonds de commerce / droit cession d un fond de commerce

achat d'un fonds de commerce, forum Ile Maurice - expat.com

achat d'un fonds de commerce

achat d'un fonds de commerce

purplesun

Membre depuis le 13 Septembre 2016

purplesun

18 messages

Bonjour,

Je suis actuellement en contact avec un couple de français installés à Maurice depuis 4 ans et qui vendent leur fonds de commerce (il s'agit d'une résidence appart-hotel + resto). Nous avons suffisamment avancé dans les négociations pour que mon fils se rende...

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Site : http://www.expat.com

Thèmes liés : achat d'un fonds de commerce par une societe en formation / achat d'un fond de commerce en france / achat d un fonds de commerce / fonds de commerce d'hotel a vendre 06 / achat fond de commerce restaurant ile de france

Fonds de commerce restauration rapide à vendre - snack, pizza

Cède les éléments d'un fonds de commerce sandwicherie-snack à Souillac dans le Lot, ville touristique au bord de la Dordogne. Emplacement sur carrefour important. Bail [...]

1934 vues au total, 0 vues aujourd'hui

67.000 EUR

Restauration rapide moreau 10 mai 2015

Cède fonds de commerce snack (crêperie / pizzeria) dans une rue piétonne d'un village de l'arrière pays Nice Côte d'Azur (Saint...

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Site : https://www.commerces-a-vendre.com

achat restaurant > vente commerce > murs commerciaux a vendre

Vente local commercial dans l Hrault: annonces locaux commerciaux vendre, immobilier professionnel.

Toutes les catgories. Locaux commerciaux vendre dans l Hrault 34. Annonces vente local commercial. Crer une alerte. Il y a 1 heure. 3 Activit commerciale restauration rapide. 34920 Le cres. Fiche id-par84307: dans une zone commerciale sur un emplacement n1 avec sa cuisine toute quip. Consultez les...

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Site : http://achat-vente-restaurant.com

B Commerces : Agence spécialisée dans la vente de fonds de ...

Restaurant

Dans un environnement devenu complexe, il est important de s'entourer de professionnels compétents pour éviter les mauvaises surprises. Ils sauront vous conseiller et vous accompagner car leurs expériences de la négociation leur...

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Site : https://b-commerces.fr

Thèmes liés : agence specialisee dans la vente de fonds de commerce / vente fond de commerce en ile de france / agence vente fond de commerce / agence specialisee vente commerce / vente de fond de commerce sur paris

Bertrand-François Mahé de La Bourdonnais — Wikipédia

Origines et famille[ modifier | modifier le code ]

Bertrand François Mahé de La Bourdonnais est le petit-fils de Bertrand Mahé (1630-1715), sieur de la Bigotière, syndic de Dinan .

Il est le fils ainé de Jacques Mahé, sieur de La Bourdonnais (1674-1705), armateur et capitaine de navire, et de Ludivine Servane Tranchant, demoiselle de Prébois (1671-1741).

De cette union naissent :

Bertrand...

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Date: 2017-09-10 18:23:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente fond de commerce en ile de france / rachat fond commerce ile france / recherche fond de commerce en ile de france / fond de commerce ile de france / vente commerce ile de france

SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

SAS

SAS

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...

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Site : greffe-tc-paris.fr

Région, PACA | Cession Entreprise

Forum création reprise à Nice

Vendredi 7 avril, se tiendra à Nice la 4e édition du Forum de la création et de la reprise d'entreprises. Cet événement a pour but de rassembler professionnels de la création et porteurs de projets. Au programme, une conférence et huit ateliers. Une cinquantaine d'acteurs seront présents dont l'Institut régional pour la création et le développement des...

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Site : http://transmission.cession-entreprise.com

Immobilier Orléans - Agence immobilière Orléans - Royale ...

630 000 EUR

Royale Transactions vous souhaite la bienvenue et vous invite à découvrir son portefeuille de biens et ses services immobiliers.

Agence immobilière indépendante, Royale Transactions située à Orléans, vous propose un service immobilier global, pour l'achat, la location, l'estimation et la vente de biens immobiliers de toutes catégories, maisons, villas, propriétés haut de...

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Site : http://www.royale-immobilier.com

Cession de fonds de commerce à Tahiti et en Polynésie ...

Home > French Polynesia > Papeete > Bars And Pubs > Cession de fonds de commerce à Tahiti et en Polynésie Française.

Cession de fonds de commerce à Tahiti et en Polynésie Française.

Nearby bars and pubs

French Polynesia Tahiti, Faaa

French Polynesia sotheby's international Realty dispose d'un département spécifique à la cession et acquisition d'entreprise en Polynésie...

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Date: 2018-06-08 01:05:09
Site : http://www.findglocal.com

Archives Nationales D?Haïti - Association de Généalogie ...

LES ARCHIVES DE LA FRANCE D?OUTRE-MER A AIX-EN-PROVENCE

par Chantal Cosnay

Les archives d?Outre-Mer à Aix-en-Provence

Marseille, port ouvert sur la Méditerranée et les anciennes colonies françaises du XIXème siècle, (Afrique, Asie), a vu débarquer, en 1962, les archives de l?Algérie française. Cette contingence géographique a entraîné la construction d?un dépôt...

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Site : http://www.agh.qc.ca

Thèmes liés : droit d'enregistrement acquisition fonds de commerce / rachat d un fond de commerce / droit d'enregistrement fond de commerce tunisie / droit d'enregistrement fond de commerce / droit d enregistrement fond de commerce

Taxe sur les bureaux en Île-de-France - professionnels ...

La taxe sur les bureaux (TSB), versée chaque année, ne doit pas être confondue avec la taxe pour création de bureaux ou de commerces (RCB-IDF) , qui est versée en une seule fois, lors des travaux de construction ou d'aménagement.

La taxe sur les bureaux (TSB), applicable dans la région d'Île-de-France, est une taxe annuelle qui concerne les locaux à usage de bureaux, locaux...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce et bail commercial / cession fond de commerce ile de france / fond de commerce ile de france / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / droit cession d un fond de commerce

Iles et rias de Bretagne

Iles et rias de Bretagne

Les iles de la mer d'Iroise enregistre une diminution de la consommation de fioul

Les élus, les représentants de l'Association des îles du Ponant (AIP) et d'EDF ont présenté les résultats d'une opération de transition énergétique engagée en 2015. Pour Ouessant, Molène et Sein, une diminution de la consommation de fioul de 386 700 litres. Cela équivaut à la...

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Date: 2017-09-08 16:11:19
Site : http://ilesetriasdebretagne.org

Thèmes liés : fond de commerce a vendre a l ile de la reunion / commerce a vendre a l ile de la reunion / fond de commerce alimentation generale a vendre ile de france / aide de l'etat pour reprendre un commerce / vente fond de commerce boulangerie ile de france

Iles et rias de Bretagne

Iles et rias de Bretagne

Les iles de la mer d'Iroise enregistre une diminution de la consommation de fioul

Les élus, les représentants de l'Association des îles du Ponant (AIP) et d'EDF ont présenté les résultats d'une opération de transition énergétique engagée en 2015. Pour Ouessant, Molène et Sein, une diminution de la consommation de fioul de 386 700 litres. Cela équivaut à la...

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Date: 2017-09-08 16:11:19
Site : http://ilesetriasdebretagne.info

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Fonds de commerce restauration rapide à vendre - snack, pizza

Annonces fonds de commerce restauration rapide à vendre, ainsi que snack, plats à emporter, service livraison de pizza à domicile (ou autre), sandwicherie, saladerie, kebab et restaurant self-service (fast food). Vente murs et fonds ou uniquement le fonds. Secteur d'activité : hôtellerie-restauration.

37.000 EUR

Restauration rapide administrateur 25 mars 2014

Fonds de commerce à vendre Nice centre ville : Snack - Sandwicherie, avec extraction. Affaire environnée...

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Site : https://www.commerces-a-vendre.com

Annonces fleuriste Île-de-France

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France

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tenu depuis 1992, ca 100000 e magasin d angle...

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Site : http://www.annoncea.fr

Thèmes liés : vend fond de commerce restaurant / vente fond de commerce fleuriste ile de france / fond de commerce a vendre restauration rapide / fond de commerce restauration rapide / fond de commerce restaurant a vendre ile de france

Histoire du français au Québec: colonie du Canada

C'est avec Champlain que commença la véritable colonisation au Canada. Mais les succès se révélèrent minces puisqu'en 1627, lors de la création de la Compagnie de la Nouvelle-France (ou Compagnie des Cents-Associés), on ne comptait encore qu'une centaine d'habitants dispersés en deux groupes, l'un à Québec (environ 60), l'autre à Port-Royal (en Acadie, aujourd'hui la...

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Date: 2017-02-25 22:02:52
Site : http://www.axl.cefan.ulaval.ca

Thèmes liés : recherche fond de commerce en ile de france / vente fond de commerce en ile de france / fond de commerce ile de france / acte de vente d un fond de commerce / droit d'enregistrement fond de commerce

Lutte contre la pollution – Paris.fr

Les dérogations

La liste exhaustive des dérogations :

véhicules d'intérêt général prioritaire ( 6.5 de l'article R. 311-1 du Code de la route ) c'est-à-dire: véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à...

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Site : https://www.paris.fr

Thèmes liés : achat d'un vehicule de societe par un particulier / comment utiliser bon d'achat rue du commerce / achat d une voiture de societe / recherche fond de commerce en ile de france / acheter fond de commerce ile de france

La notion de société à prépondérance immobilière en ...

Une difficulté sur le site ?

La notion de société à prépondérance immobilière en fonction du régime d'imposition

Fiche technique réalisée par Corinne Verrecchia, avocate associée au Cabinet d'avocats Jurisconseil et responsable du pôle fiscal

-

Plus-values des particuliers (Art.150 UB CGI)

Plus-values de sociétés soumises à l'IS (Art.219-I-a-sexies- 0 bis CGI

Droits...

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Date: 2017-09-10 19:25:56
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : cession de parts sociales de societe a preponderance immobiliere / vente d'actions societe immobiliere / cession d'actions d'une societe etrangere / cession d'un fonds de commerce sans droit au bail / cession d'actions societe cotee

Barème évaluation fonds de commerce - acte-experts.com

% CA TTC/an

 

- les pourcentages de chiffre d'affaires sont normalement plus significatifs que les pourcentages de bénéfices ;

- les résultats obtenus doivent être corrigés pour tenir compte des caractéristiques propres à l'affaire ;

- les pourcentages doivent, dans une certaine mesure, être réduits lorsque le chiffre d'affaires...

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Site : http://www.acte-experts.com

Thèmes liés : evaluation d un fond de commerce / valeur d un fond de commerce / evaluer un fond de commerce / valorisation fond de commerce / fond de commerce ile de france

SARL, achat - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

EURL - SARL, achat

EURL - SARL, achat

Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.

NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés

Il est précisé que le dossier complet permettant...

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Site : http://greffe-tc-paris.fr

Immobilier à vendre en région Centre-Val de Loire

RECHERCHE maison de famille à vendre :

beaux volumes, dépendances, piscine, pas trop isolée, moins de 3 h de Paris.

RECHERCHE propriété de caractère de préférence à restaurer,

avec vue, dépendances, de 25 à 100 ha de préférence occupés.

Périphérie de Bourges (18)

Le « Château des Granges » à vendre en Berry :

2 châteaux contrastés rénovés par des...

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Date: 2017-09-09 14:19:20
Site : http://www.immobilier-centre.biz

Thèmes liés : fond de commerce a vendre paris 18 / fond de commerce restaurant a vendre ile de france / a vendre fond de commerce restaurant paris / fond de commerce hotel restaurant a vendre / fond de commerce hotel a vendre ile de france

Chercher & trouver - Création d’entreprise et ... - Accueil

Création d'entreprise : démarche documentaire

L'environnement métier

Certains ouvrages permettent d'explorer les possibles, d'affiner le choix du secteur, de préciser les contours du projet. Ils se trouvent à la cote [089.312].

Les ouvrages-métier et dossiers pratiques sectoriels, portant notamment sur les domaines ouverts à l'entrepreneuriat individuel, se trouvent à la cote du secteur...

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Date: 2017-09-10 18:02:51
Site : http://bnf.libguides.com

Thèmes liés : recherche fond de commerce en ile de france / fond de commerce ile de france

Reprise de société en liquidation judiciaire ou reprendre ...

liquidation judiciaire à vendre en Bretagne, côtes d'armor ?

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La liquidation judiciaire est la solution:

- lorsque, d'une part, l'entreprise est en cessation des paiements (c'est-à-dire lorsqu'en l'absence de réserves de crédit ou de moratoires accordés par les...

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Site : http://www.liquidationsjudiciaires.fr