Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule de societe
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Conditions générales de vente - linvosges.com
2.1 L'utilisation du Site emporte l'Adhésion sans réserve des Conditions Générales d'Utilisation par l'Utilisateur, dont l'utilisation ne peut être effectuée que dans le plus strict respect de celles-ci.
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Thèmes liés : conditions generales de vente societe / contrat de vente a distance societe generale / vente de vehicule societe generale / achat d'un vehicule de societe par un particulier / achat d une societe
ALD, filiale de location de véhicules de SocGen, se lance ...
L'offre publique de vente, la plus grosse depuis l'introduction en Bourse du gérant d'actifs Amundi fin 2015, prévoit une fourchette de prix indicative située entre 14,20 et 17,40 euros par action, devant permettre de lever un montant initial compris entre 1,15 et 1,41 milliard d'euros, a indiqué le groupe bancaire dans un communiqué.
L'opération, dont le coup d'envoi avait été donné en...
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Ford Entreprise - L'offre Professionnels & Flottes | Ford FR
Des conditions de ventes spécifiques artisans et PME/PMI
Des contrats "clés en main" de gestion de flottes automobiles au niveau national ou international
Des partenariats avec les loueurs longue durée et courte durée nationaux et...
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Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2018-05-11 15:49:15
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Le leasing auto pour particuliers - Assurance Belgique
Le leasing auto pour particuliers
36005
Existe-il des formules de leasing pour particuliers ? Est-ce avantageux en tant que particulier ?
Légalement, il faut savoir que le leasing est réservé aux sociétés et aux entreprises. Mais il existe cependant des solutions alternatives pour les particuliers.
Le concept ?
Avant toute chose, voyons précisément ce qu'est le leasing. Parce qu'en...
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Reprendre un restaurant : quel ... - immo-pro-commerce.com
Reprendre un restaurant business plan
En introduction de votre business plan, pensez à rédiger un court résumé de votre projet, pour accrocher votre (vos) lecteur(s). Passez ensuite aux étapes traditionnelles et bien documentées.
Portrait du fonds de commerce à acheter
Où est situé le fonds de commerce ? N'hésitez pas à agrémenter votre rapport de photos, de plans et de cartes, sans...
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immo-pro-commerce.com
Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que ...
R F I
Mali » Société » Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que vous devez savoir sur les impôts et taxes au Mali
Mali : ECLAIRAGE SUR LA POLITIQUE FISCALE : Tout ce que vous devez savoir sur les impôts et taxes au Mali
18 septembre 2017
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Trets Auto Import - Société spécialisée dans l’importation ...
Contact
Trets Auto Import
TRETS AUTO IMPORT est une société de service du secteur de l'automobile spécialisée dans l'importation situé à quelques kms d' AIX EN PROVENCE, la vente de véhicules neufs de tous...
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Présentation de la société - REIMS BRITISH CARS JAGUAR ...
> Présentation REIMS BRITISH CARS JAGUAR LAND ROVER
Présentation de REIMS BRITISH CARS JAGUAR LAND ROVER
Qui sommes-nous ?
Présentation de REIMS BRITISH CARS JAGUAR LAND ROVER Witry les reims
Remarquez le monde fascinant des marques LAND-ROVER & RANGE ROVER dans notre concession à...
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emploi parfumerie - ANIMATRICE DE VENTE 3 AXES CDI TEMPS ...
ANIMATRICE DE VENTE 3 AXES CDI TEMPS PARTIEL H/F
Descriptif du poste
KSI Parfums et Beauté, agence d'intérim et de recrutement spécialisée dans les métiers de la cosmétique, recherche des Animateur/rices 3 axes temps partiel (jeudi, vendredi, samedi) en CDI pour les regions suivantes :
- Secteur Nice, Monaco
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Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
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Brittany Ferries - Transports Marins Bretons
Le spectre de la commande de nouveaux navires
Des revendications léonardes... à la création de la BAI
A la fin des années 1960, les organisations paysannes du Léon étaient tout particulièrement revendicatives, souhaitant défendre leurs exploitations et leurs emplois. En effet, ces agriculteurs éprouvaient alors moult difficultés à écouler leurs productions à un prix excédant le...
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§1. La clause d’agrément, Section 2 : La cession du ...
§1. La clause d'agrément
I. Présentation de la clause d'agrément
439. Notion - La clause d'agrément se rencontre le plus souvent en droit des sociétés ; elle permet aux associés (ou actionnaires) d'une structure de contrôler la cession par l'un d'entre eux de tout ou partie de sa participation à un tiers, les associés (ou actionnaires) disposant d'un droit d'agrément du...
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TITRE II : SURETES MOBILIERES - Site de Maître TOE Frank ...
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Section I : Nantissement des droits d'associés et valeurs mobilières
Article 64
Les droits d'associés et valeurs mobilières des sociétés commerciales et ceux cessibles des personnes morales assujetties à l'immatriculation au Registre du commerce et du crédit mobilier peuvent faire l'objet d'un nantissement conventionnel ou...
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Préparer et réussir une cession d'entreprise | Le coin des ...
La cession d'entreprise est une étape relativement importante qui doit être correctement préparée avant l'enclenchement de la transmission pour optimiser son bon déroulement.
Bien préparer une cession d'entreprise passe par la réalisation des étapes suivantes : la réflexion préalable au sujet de la cession, la réalisation d'un diagnostic de l'entreprise, l'évaluation de son prix de...
SAAI - Vente de voitures hors taxes en Transit Temporaire ...
dans un DOM/TOM ou hors France et souhaitez importer un véhicule.
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Vous représentez...
une société basée hors France Métropolitaine et souhaitez acquérir un véhicule de fonction ou de société.
une Ambassade, un Consulat ou une Organisation Internationale et souhaitez acquérir un véhicule de service ou de fonction.
Vous rentrez...
définitivement en France et souhaitez...
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Location avec option d'achat pour entreprises, solutions ...
Que veut dire LOA entreprise ? A ne pas confondre avec la location longue durée (LLD)...
Il s'agit d'un dispositif de location d'équipement professionnel avec option d'achat, appelé aussi leasing, crédit bail ou encore, location avec promesse de vente (LPV). Le contrat est souscrit auprès d'un organisme financier comme Locam . Pour un véhicule de société par exemple, la LOA consiste à le...
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Fonds de commerce à vendre (56) Morbihan - Bretagne - 6
(56) Morbihan, Bretagne
BAR TABAC A VENDRE MORBIHAN SUD. Nous vous proposons à la vente ce commerce de Bar Tabac Loterie Restaurant, Morbihan sud ! Etablissement très bien entretenu, situé dans un quartier résidentiel, en angle de rue, il bénéficie de stationnements. Service de restauration uniquement le midi. Dispose d'un logement. Possibilité achat des murs !
Prix de vente : 207.000...
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Produits - eco-jonction.com
Vous rêvez d'avoir le don d'ubiquité ?
Oubliez ce que vous connaissez des visioconférences. Grâce au robot de téléprésence Beam Pro, les réunions à distance prennent une toute autre dimension. En plus des solutions audio et vidéo classiques, Beam Pro vous permet de vous déplacer virtuellement, en toute liberté, à plusieurs endroits et en même temps. Conçu pour un usage...
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Thèmes liés : culture d entreprise pme / vente de vehicule de societe d'occasion / vente d'un vehicule de societe a un salarie / creer une societe de vente de voiture d'occasion / acheter une voiture de societe d'occasion
L'entreprise CARAVI - Fabricant camion magasin, remorque ...
Nous contacter
Spécialiste du véhicule magasin pour les professionnels des métiers de bouche,
Fabricant de camions de marchés, de camion de tournées, de remorques de marchés, de remorques vitrine, de remorques étal, de kiosques,
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http://www.caravi.com
Thèmes liés : vente de vehicule de societe d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente vehicule utilitaire occasion bordeaux
Enclin motorhome - vente et location
Qui sommes-nous
L'établissement ENCLIN existe dans le beau village du SART-TILMAN depuis 1962, dans le secteur automobile.
La société ENCLIN MOTORHOME, est une entreprise qui...
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http://www.enclin-motorhome.be
Thèmes liés : vente vehicule societe de location / vente d un vehicule de societe
D. La simulation - Travail Social Histoire et Cours de droit
D. La simulation
21. mars 2013
Le 2ème problème qui se pose, le problème spécifique cette fois-ci, qui se pose est unproblème de simulation. Après l'interprétation ; la simulation. Il arrive que l'une desparties produisent un acte secret qui contredit l'acte apparent. Cette partie allègue quel'intention réelle se trouve dans l'acte secret.
Que faut-il décider ? Faut-il s'en tenir...
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https://cours-de-droit.jimdo.com
Thèmes liés : contrat de vente d un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce / exemple de promesse de vente d'un fond de commerce / acte de vente d un fond de commerce / contrat type vente fond de commerce
Exemple de dissertation en droit des contrats spéciaux (la ...
Exemple de dissertation en droit des contrats spéciaux (la rémunération du prêt)
Posted on
by Clément François
Toujours dans l'optique d'illustrer la méthode des différents exercices juridiques , je mets cette fois en ligne un corrigé d'un sujet de dissertation de droit des contrats spéciaux (deuxième semestre de licence 3 de droit) : « La rémunération du prêt ». Ce sujet devait...
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Thèmes liés : contrat de vente d un fond de commerce / vente d un vehicule de societe / pret fond de commerce taux
projet de loi Macron « pour la ... - Assemblée nationale
Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Article 83
Réforme de la justice prud'homale.
Article 85
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Article 95
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : cession fonds de commerce droit d'information des salaries / vente d'un vehicule de societe a un salarie / transmission d'entreprise individuelle / transmission d une entreprise individuelle / cession d'un fonds de commerce par une societe
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Restaurants à vendre - 59 - Nord
Vente restaurant 59 - Nord : 130 annonces
Trier par : date
16/03/2018 Vente restaurant - 59 Nord
176 000 EUR
Restaurant bénéficiant d'un volume conséquent (300 m2) en zone de développement important. Idéal pour une reprise en couple. Libre brasseur. Libre de franchise. Réf. : LIL038553
13/03/2018 Vente restaurant - 59 Nord
164 400 EUR
TRES JOLI...
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lhotellerie-restauration.fr
Thèmes liés : vente achat bar restaurant / bar restaurant en vente / vente materiel de restaurant / immobilier restaurant vente / vente de restaurant
Investir en immobilier : Nos conseils investissement 2015
Investir en immobilier par la nue-propriété :
De réduire le prix de 40 à 50% par rapport à la valeur de la pleine propriété.
Investir en immobilier d'habitation sans les risques et soucis de la gestion locative.
De rechercher une plus-value à terme.
De s'orienter vers la capitalisation de son investissement immobilier, plus sûre qu'un rendement locatif aléatoire (aucun autre flux de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Thèmes liés : immobilier d'entreprise acheter ou louer / immobilier d entreprise achat / impots sur la vente d une societe / vente d'un local commercial plus value / fonction d achat dans l entreprise
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Monte d'Oro (navire) — Wikipédia
Le Monte d'Oro est un navire mixte roulier construit en 1991 par les Ateliers et chantiers du Havre (ACH - Construction Navale en France) pour la SNCM . Il est nommé d'après le Monte d'Oro , le nom d'un sommet corse.
Sommaire
Origines[ modifier | modifier le code ]
En 1987, il apparaît que la capacité offerte par la flotte de cargos desservant les ports corses de Bastia et Porto-Vecchio est...
Date: 2018-06-08 19:39:42
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Evitez les pièges des dépôts vente pour la vente de votre ...
Vous n'avez pas envie de vous embêter avec la vente de votre moto ? Très bien, les dépôts vente se multiplient. Une solution pratique, mais non dénuée de risques, évitez-les arnaques, avec nous.
Vous allez vendre votre moto ? Dans le réseau de l'occasion, de nombreuses enseignes affichent fièrement " dépôt vente ". Vous allez donc déposer votre moto chez elles, jusqu'à ce qu'elle...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : prix de vente d une societe / facture de vente d'un vehicule de societe / vente de vehicule de societe d'occasion / achat d'un vehicule de societe par un particulier / vendre moto au concessionnaire
Logiciels pour l'industrie automobile - DataCar.com
DataCar : Des solutions logicielles pour l'Industrie Automobile
DataCar DMS
Le logiciel complet pour gérer toute l'activité de votre concession automobile : Ventes Véhicules neufs et d'occasion, service Atelier, Magasin. DataCar DMS est également interfacé avec les systèmes d'information de la majorité des Constructeurs Automobiles.
DÉCOUVRIR L'OFFRE DATACAR DMS
Eris Motors
Le DMS Eris...
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http://www.datacar.com
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Les cessions - pernaud.fr
Reprise d'entreprise ou d'actif, quelles procédures sont possibles ?
La reprise d'une entreprise ou la reprise des actifs d'une entreprise vont en réalité recouper plusieurs hypothèses.
En réalité en effet, deux types de procédures collectives sont potentiellement concernées, ce qui distingue deux circonstances de reprise, et deux modes de reprise.
Principalement deux types de...
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Préserver ou reconstituer sa trésorerie - Le Blog
Préserver ou reconstituer sa trésorerie
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RETOUR AU Guide pour financer son entreprise
Tout au long de leur cycle de vie, les TPE peuvent être amenées à connaître des périodes de trésorerie plus tendues. Si cette situation est plus fréquente dans un contexte de crise, elle ne constitue pas...
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La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
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Achat Renault Captur Nouveau Initiale Paris neuve et ...
Montant total dû hors assurances facultatives :
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La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Plus Que...
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Achat voitures pas chères neuves et occasion - aramisauto.com
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
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Garages en liquidation : 50 voitures aux enchères - lunion.fr
Lecture zen
C'EST une vente exceptionnelle qui va avoir lieu à Royaucourt-et-Chailvet le lundi 4 février. Les voitures de l'entreprise Picardie avenir automobile (P2A) vont être mises aux enchères par le commissaire-priseur de Laon et Soissons, Me Collignon. Cette société vendait des voitures d'occasion à Laon, Soissons, Viry-Noureuil, et Château-Thierry. Elle a été mise en liquidation...
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Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
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CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-09-10 23:21:43
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Café du Prêt - Prêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions ...
Prêt Pour Personne Sans Emploi: 8 Solutions Pour Chômeurs
Contrairement à ce que beaucoup pensent, emprunter en étant chômeurs pour un besoin d'argent urgent est possible. Que ce soit pour s'équiper en électroménager essentiel pour la qualité de vie ou en mobilier indispensable au confort de base, la caisse d'allocations familiales octroie des prêts jusqu'à 80 % du montant à...
Site :
http://cafedupret.fr
Le crédit bail pour l'achat d'un véhicule de société
Ce tableau est donné à titre indicatif, certains établissements peuvent y ajouter des frais de dossier et des frais de pénalités de sortie.
Il est possible d'interrompre le contrat à tout moment, grâce au tableau des valeurs de rachat intermédiaires fourni par le bailleur. Certains organismes ne donnent pas la possibilité aux locataires de l'interrompre avant une période de 12...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : fonction d achat dans l entreprise / rachat d'entreprise sans apport / achat d'un vehicule de societe par un particulier / contrat d'achat d'une entreprise / contrat d achat entreprise
Financement entreprise - Meilleurtauxpro.com
Financement entreprise
Les différents modes de financement offerts aux entreprises
Pour financer vos besoins en capitaux au moment de la création ou du développement de votre entreprise, deux solutions principales s'offrent à vous : les fonds propres ou les financements externes.
Fonds propres
Les financements par fonds propres regroupent les apports en capital et en comptes courants fournis...
Date: 2017-09-10 21:07:45
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
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Locomotives à vapeur[ modifier | modifier le code ]
Locomotive 020 Decauville préservée en Australie fabriquée chez Couillet en Belgique
Les premières locomotives ont été fabriquées par Couillet, à Marcinelle en Belgique . Il s'agit de petites 020 à tender séparé conçues pour être transportées à dos d'éléphant. Decauville a collaboré avec de très nombreux ateliers pour la...
Date: 2017-09-10 23:19:51
Site :
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Espagnauto - Mandataire auto, importation de voitures neuves
OUTRE-MER ET VENTE A L'EXPORT
Depuis de nombreuses années ESPAGNAUTO vend aux résidents des DOM - TOM, ainsi qu'aux résidents hors Union Européenne. La vente se fait donc HORS TAXES et le client acquitte les taxes dont il est redevable une fois le véhicule rapatrié. Nous fournissons les DOCUMENTS DE DOUANES nécessaires et nous pouvons aussi organiser le transport du véhicule. Cliquez ...
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Reprendre une concession automobile
Je suis intéressé par la reprise d une entreprise. concession automobile marque vag sur le Grau du roi. Je voudrais, tout d'abord, éviter de faire des erreurs. Quels conseils pouvez vous m'apporter Comment bien évaluer le potentiel de l'affaire Sur quelle base se négocie l'achat d un fonds de commerce dans le secteur de l'automobile Enfin, comment bien...
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Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
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Conditions générales de vente, quai des viandes
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